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Tags (3) : stade

La redevance du Stade Vélodrome : L’OM et Marseille n’ont-ils pas l’obligation de s’entendre ?

Eve Derouesné, Laurent-Xavier Simonel, en collaboration avec Quentin Julia | 22/07/2014 | Droit du sport
Le présent article a pour objet d’identifier les éléments de contexte et les problématiques liés au montant de la redevance décidé par le conseil municipal le 30 juin 2014, objet du conflit entre la ville de Marseille et la SASP. 1. Le 9 juillet 2009, le conseil municipal de Marseille a adopté une...
9 juillet 2009, AREMA, club, code du sport, code général de la propriété des personnes publiques, collectivité, conseil municipal, loyer, Marseille, Olympique de Marseille, OM, redevance, SASP, stade, Vélodrome

La contractualisation de la sécurité dans les stades à l’épreuve de la règlementation sur les données personnelles

Eve Derouesne, Matthieu Bourgeois | 17/12/2012 | Droit du sport
La sécurité dans les stades est une question récurrente. Régulièrement, la presse se fait l’écho de débordements et de faits de violence du fait de supporters lors de rencontres dites « à risques ». Ces individus représentent un fléau pour l’image du sport, tant pour le déroulement des...
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UEFA 2016 : le Conseil constitutionnel siffle le coup d’envoi

UEFA 2016 : le Conseil constitutionnel siffle le coup d’envoi
David Bristow, Laurent-Xavier Simonel | 07/06/2011 | Droit public
Le conseil fédéral de la fédération française de football a dévoilé, le 20 mai 2011, la liste des stades français qui accueilleront l’Euro 2016. C’est dans ce contexte et afin de recevoir les 24 équipes de la compétition dans les meilleures conditions possibles que le dispositif français pour la...
stade, UEFA