Menu
Accueil
Corporate
IP-IT
Droit du sport
Droit social
Droit public
Droit fiscal
Droit commercial
Contentieux / Arbitrage / Médiation
Immobilier / Construction
K.Pratique
Tags (2) : AOC
Le Conseil d'Etat clôt le contentieux ouvert contre la délimitation de l'aire géographique de l'AOC Saint-Julien
Gratiane Kressmann, Benjamin Touzanne | 14/05/2014
|
Droit public
Les initiés qualifient de « riche » un vin qui, tout à la fois, est coloré, généreux, puissant et équilibré. Sans doute le même qualificatif pourrait servir à présenter l’arrêt du 10 février 2014 par lequel le Conseil d’Etat a apprécié la régularité du décret n° 2011-1624 du 23 novembre 2011...
AOC
,
Château Beychevelle
,
Château Branaire-Ducru
,
Château Ducru-Beaucaillou
,
Château Gruaud Larose
,
Château Lagrange
,
Château Langoa Barton
,
Château Léoville Barton
,
Château Léoville Las Cases
,
Château Léoville Poyferré
,
Château Saint-Pierre
,
Château Talbot
,
INAO
,
Institut national de l'origine et de la qualité
Comment le classement de l’appellation Saint-Emilion grand cru est-il élaboré ?
Gratiane Kressmann, Benjamin Touzanne | 28/08/2013
|
Droit public
Plusieurs Châteaux, producteurs de vin de Saint-Emilion grand cru, ont introduit une requête en vue de contester la régularité du classement de l’appellation. Une affaire qui donne l’occasion d’éclairer les conditions dans lesquelles ce classement est établi. Comme beaucoup de régions viticoles, le...
AOC
,
commission de classement
,
contentieux
,
crus classés
,
dégustation
,
INAO
,
notoriété
,
qualité
,
vin
,
élaboration du vin
Une publication du cabinet
S'abonner
Saisissez votre adresse mail pour recevoir nos articles
Nous suivre en ligne
KGA Avocats sur votre mobile
Facebook + Twitter
Follow @KGA_Avocats
Recherche
Rubriques
Corporate
IP-IT
Droit du sport
Droit social
Droit public
Droit fiscal
Droit commercial
Contentieux / Arbitrage / Médiation
Immobilier / Construction
Droit pénal
NOS CHRONIQUES
Récentes
Populaires
Commentées
Le licenciement fondé sur le port de la barbe est discriminatoire
20/07/2020
-
Patrick Berjaud, Thomas Yturbe
Ordonnances de l’article 38 de la Constitution : non, le Conseil constitutionnel ne délivre pas un blanc-seing au gouvernement en matière législative
01/07/2020
-
Virginie Delannoy, Marc Sénac de Monsembernard
A l’heure du « déconfinement », les enjeux juridiques et sociétaux de l’application gouvernementale « STOPCOVID »
06/05/2020
-
Matthieu Bourgeois, Marion Moine
Déconfinement et obligation de sécurité de l’employeur
03/05/2020
-
Patrick Berjaud, Thomas Yturbe
L’activité partielle à l’épreuve du COVID-19
06/04/2020
-
Patrick Berjaud, Thomas Yturbe
La prorogation des délais devant les offices de propriété industrielle : continuez à réaliser vos démarches en ligne, car vous ne serez peut-être pas couverts par la prorogation !
03/04/2020
-
Laurent Badiane, Lisa Bataille
L’activité partielle à l’épreuve du COVID-19
06/04/2020
-
Patrick Berjaud, Thomas Yturbe
Déconfinement et obligation de sécurité de l’employeur
03/05/2020
-
Patrick Berjaud, Thomas Yturbe
A l’heure du « déconfinement », les enjeux juridiques et sociétaux de l’application gouvernementale « STOPCOVID »
06/05/2020
-
Matthieu Bourgeois, Marion Moine
La prorogation des délais devant les offices de propriété industrielle : continuez à réaliser vos démarches en ligne, car vous ne serez peut-être pas couverts par la prorogation !
03/04/2020
-
Laurent Badiane, Lisa Bataille
Ordonnances de l’article 38 de la Constitution : non, le Conseil constitutionnel ne délivre pas un blanc-seing au gouvernement en matière législative
01/07/2020
-
Virginie Delannoy, Marc Sénac de Monsembernard
Le licenciement fondé sur le port de la barbe est discriminatoire
20/07/2020
-
Patrick Berjaud, Thomas Yturbe
Le licenciement fondé sur le port de la barbe est discriminatoire
20/07/2020
-
Patrick Berjaud, Thomas Yturbe
Ordonnances de l’article 38 de la Constitution : non, le Conseil constitutionnel ne délivre pas un blanc-seing au gouvernement en matière législative
01/07/2020
-
Virginie Delannoy, Marc Sénac de Monsembernard
A l’heure du « déconfinement », les enjeux juridiques et sociétaux de l’application gouvernementale « STOPCOVID »
06/05/2020
-
Matthieu Bourgeois, Marion Moine
Déconfinement et obligation de sécurité de l’employeur
03/05/2020
-
Patrick Berjaud, Thomas Yturbe
L’activité partielle à l’épreuve du COVID-19
06/04/2020
-
Patrick Berjaud, Thomas Yturbe
La prorogation des délais devant les offices de propriété industrielle : continuez à réaliser vos démarches en ligne, car vous ne serez peut-être pas couverts par la prorogation !
03/04/2020
-
Laurent Badiane, Lisa Bataille
Par mots clés
ARCEP
audiovisuel
CE
CJUE
CNIL
concurrence
Conseil d'Etat
conseil d'état
contrat
cour de cassation
CSA
Denis Garreau
domaine public
données personnelles
données à caractère personnel
droit du renseignement
Etat d'urgence
football
informations publiques
Laurent-Xavier Simonel
licenciement
marché public
marchés publics
open data
permis de construire
QPC
RGPD
référé précontractuel
réutilisation
sanction
KGA AVOCATS 44 AVENUE DES CHAMPS ELYSÉES 75008 PARIS
CABINET D'AVOCATS | LAW FIRM
Accès membres
|
Plan du site
|
Syndication
|
Inscription au site
|
Tags
