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Marchés publics de défense et de sécurité : contrepoint et harmonie (article 215-1)

Benjamin Touzanne | 01/12/2011 | Marchés de défense et de sécurité, réforme 2011
Le décret n°2011-1104 du 14 septembre 2011, relatif à la passation et à l’exécution des marchés publics de défense ou de sécurité, consacre toute une partie du code des marchés publics à ces derniers dont la procédure de passation est lancée depuis le 16 septembre 2011. Complexe et composé de...
droit public, défense, marchés publics, réforme, sécurité

Marchés publics de défense et de sécurité : contrepoint et harmonie (article 181)

Benjamin Touzanne | 10/11/2011 | Marchés de défense et de sécurité, réforme 2011
Le décret n°2011-1104 du 14 septembre 2011, relatif à la passation et à l’exécution des marchés publics de défense ou de sécurité, consacre toute une partie du code des marchés publics à ces derniers dont la procédure de passation est lancée depuis le 16 septembre 2011. Complexe et composé de...
droit public, défense, marchés publics, réforme, sécurité

Marchés publics de défense et de sécurité : contrepoints et harmonie (article 180-5°, 6° et 11°)

Laurent-Xavier Simonel | 07/10/2011 | Marchés de défense et de sécurité, réforme 2011
Le décret n°2011-1104 du 14 septembre 2011, relatif à la passation et à l’exécution des marchés publics de défense ou de sécurité, consacre toute une partie du code des marchés publics à ces derniers dont la procédure de passation est lancée depuis le 16 septembre 2011. Complexe et composé de...
droit public, défense, marchés publics, réforme, sécurité

Marchés de défense et de sécurité : contrepoint et harmonie (article 180-2°, 3°, 4°, 9° et 10°)

Laurent-Xavier Simonel | 05/10/2011 | Marchés de défense et de sécurité, réforme 2011
Le décret n°2011-1104 du 14 septembre 2011, relatif à la passation et à l’exécution des marchés publics de défense ou de sécurité, consacre toute une partie du code des marchés publics à ces derniers dont la procédure de passation est lancée depuis le 16 septembre 2011. Complexe et composé de...
droit public, défense, marchés publics, réforme, sécurité

Marchés publics de défense et de sécurité : contrepoint et harmonie (article 180-1)

Laurent-Xavier Simonel | 03/10/2011 | Marchés de défense et de sécurité, réforme 2011
Le décret n°2011-1104 du 14 septembre 2011, relatif à la passation et à l’exécution des marchés publics de défense ou de sécurité, consacre toute une partie du code des marchés publics à ces derniers dont la procédure de passation est lancée depuis le 16 septembre 2011. Complexe et composé de...
droit public, défense, marchés publics, réforme, sécurité

Marchés publics de défense et de sécurité : contrepoint et harmonie (Article 179 CMP)

Laurent-Xavier Simonel | 21/09/2011 | Marchés de défense et de sécurité, réforme 2011
Le décret n°2011-1104 du 14 septembre 2011, relatif à la passation et à l’exécution des marchés publics de défense ou de sécurité, consacre toute une partie du code des marchés publics à ces derniers dont la procédure de passation est lancée depuis le 16 septembre 2011. Complexe et composé de...
droit public, défense, marchés publics, réforme, sécurité

Marchés publics de défense et de sécurité : contrepoint et harmonie (Avant-propos)

Laurent-Xavier Simonel | 21/09/2011 | Marchés de défense et de sécurité, réforme 2011
Largo moderato Le décret n° 2011-1104 du 14 septembre 2011 relatif à la passation et à l'exécution des marchés publics de défense ou de sécurité (JORF du 15 septembre 2011) est en vigueur depuis le 16 septembre 2011 pour ces marchés spécifiques dont la procédure de passation est lancée depuis...
droit public, défense, marchés publics, réforme, sécurité


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